Charte
de Marque
Utilisation correcte des logos, marques déposées et identité visuelle de Fusiora OÜ — règles de placement, taille, couleurs et usages acceptables.
À propos de ce document
Ce document décrit l'utilisation correcte des logos, marques déposées et de l'identité visuelle de Fusiora OÜ. Il inclut les règles de placement, taille, couleurs et utilisation acceptable du logo, ainsi que les restrictions concernant les modifications et utilisations non autorisées.
Dernière révision : 21 avril 2026 · Prochaine révision : 31 juillet 2026
Marketing
L'utilisation de la marque Fusiora OÜ à des fins marketing est strictement interdite, sauf autorisation écrite expresse de la direction de Fusiora OÜ.
La marque Fusiora OÜ ne peut être utilisée que dans le but de faire directement référence à nous, à condition que cette utilisation respecte les directives applicables et n'implique pas d'affiliation, d'approbation ou de parrainage non autorisés.
Utilisation Commerciale
La marque Fusiora OÜ ne peut être utilisée dans aucun projet commercial générant des revenus sans autorisation écrite préalable.
L'utilisation de la marque Fusiora OÜ pour créer des produits dérivés non officiels, ou tout produit dérivé impliquant une approbation ou un parrainage de notre part, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Les revendeurs et affiliés doivent utiliser les éléments fournis dans le cadre du programme partenaire et ne doivent pas créer de marques dérivées, de marques verbales alternatives ou de logos modifiés.
Apparence
Vous devez veiller à ce que la marque Fusiora OÜ soit présentée de manière positive et professionnelle, et elle ne peut être utilisée que dans des contextes qui préservent notre réputation et conviennent au public visé.
Une marge (padding) est appliquée à notre marque pour maintenir une apparence soignée et ordonnée sur les pages web et articles. Il est de votre responsabilité de garantir que la marque est affichée conformément à nos standards et bonnes intentions.
La marque Fusiora OÜ ne doit en aucune façon être modifiée, y compris, sans s'y limiter, par des altérations de couleur, d'orientation, de forme, de proportions, d'effets (ombres, dégradés, contours) ou par sa combinaison avec d'autres marques.
Les ressources officielles, codes couleur et règles d'espace libre sont disponibles sur notre page Press Kit.
Droits d'Auteur et Application
Tous les logos, marques verbales et ressources visuelles fournis par Fusiora OÜ sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. La propriété et les droits de propriété intellectuelle restent en permanence chez Fusiora OÜ.
Dans les cas où nous déterminons que notre marque a été utilisée à mauvais escient, vous reconnaissez et acceptez que nous nous réservons le droit d'informer votre fournisseur de services, votre bureau d'enregistrement de domaine ou votre plateforme d'hébergement d'une violation de nos droits de propriété intellectuelle. Fusiora OÜ peut émettre une demande formelle de retrait du contenu en infraction.
Nous nous réservons également le droit d'engager tout autre recours disponible en vertu du droit applicable, y compris les notifications de retrait (takedown) et les actions en justice pour contrefaçon de marque.
Questions et demandes d'autorisation
Pour obtenir une autorisation écrite d'utiliser la marque Fusiora dans le marketing, le merchandising ou tout projet commercial, veuillez contacter notre équipe en charge de la marque.
info@fusiora.comApprouvé pour publication le 21 avril 2026 par la direction de Fusiora OÜ.
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